Autres mandatures

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
DE LA CCI DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Lundi 24 mars 2014

ORDRE DU JOUR

Allocution de François PELISSIER, Président de la CCI de Meurthe-et-Moselle

1- Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 25 novembre 2013 et du procès verbal de l'Assemblée Générale du 10 janvier 2014 (consultation électronique)

2- Demandes de désignations
2-1 Comité départemental du Tourisme : désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant au conseil d'exploitation de la régie "Meurthe-et-Moselle Tourisme"
2-2 Commission départementale de Conciliation : désignation des membres pour 2014 (concerne les litiges relatifs aux insuffisances de prix ou d'estimation d'immeubles et de fonds de commerce)
2-3 EPTB Meurthe-Madon : désignation d'un représentant aux comités de pilotage des études PAPI (Meurthe, Madon)
2-4 Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux : désignation d'un membre titulaire en remplacement de Dominique VALCK
2-5 Observatoire du Bruit en Meurthe-et-Moselle : désignation d'un membre suppléant en remplacement de Dominique VALCK
2-6 INFFOLOR CARIF Lorraine : désignation d'un membre titulaire (en remplacement de Jean-Christophe KLEIN) et d'un membre suppléant (en remplacement de Marie-Odile VAUTRIN
2-7 Conseil de la Faculté de Sport/UFR STAPS : renouvellement des membres du conseil
2-8 Ecole doctorale IAEM Lorraine : désignation d'un représentant au Conseil

3- Appels à cotisations
3-1 Initiative Pays-Haut : cotisations 2012 et 2013 (renouvellement)
3-2 Consortium international pour le développement des voies navigables : cotisation 2013 (renouvellement)
3-3 APROFIN : cotisation 2013/2014 (renouvellement)
3-4 Initiative en Pays Lunévillois : cotisation 2013 (renouvellement)

4- Demandes de subventions
4-1 Ville d'Essey-les-Nancy : demande de subvention pour la création d'une Epicerie Solidaire
4-2 Office de Tourisme du Pays de Longwy : demande de participation financière à la brochure "Hébergement et restauration au Pays de Longwy 2014"

5- Point sur les Marchés publics
5-1 Attribution de marchés publics
5-1-1 MAPA 14-13 Fourniture, intégration et maintien en conditions opérationnelles d'une solution de Gestion de Relation Clients (GRC)
5-1-2 MAPA 15-13 Prestations de services programme d'accompagnement des entreprises à potentiel de croissance
5-1-3 MAPA 16-13 Matériel informatique et prestations associés
5-1-4 MAPA 18-13 Prestation de services globale pour l'organisation d'une manifestation appelée Economic Ideas 2014
5-2 Lancement de marchés futurs au 1er trimestre 2014
5-2-1 MAPA pour le choix du traiteur dans le cadre de la manifestation Economic Ideas
5-2-2 MAPA pour le renouvellement du commissaire aux comptes de la CCI 54
5-2-3 Marché à bons de commande pour les prestations traiteurs de la CCI 54
5-2-4 Appel d'offre ouvert : Prestations d’actualisation et d'étude de base de données concernant le comportement d'achat des ménages en Lorraine et dans l'espace transfrontalier et leur intégration dans une application dédiée

6- Avis de la CCI sur les documents d'urbanisme
6-1 Plans Locaux d'Urbanisme (PLU)
6-1-1 PLU d’Ochey - élaboration
6-1-2 PLU Neuves-Maisons - révision
6-1-3 PLU Faulx - modification simplifiée
6-2 Projet d'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune de Lunéville
6-3 Projet de Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) sur la commune de Sancy

7- Projet de modification des services 2014

8- Principe de paiement des formalités d'entreprises en Lorraine

9- Point sur Economic Ideas 2014
9-1 Création d'un comité stratégique Economic Ideas
9-2 Point sur Economic Ideas 2014

10- Informations diverses
10-1 Exposition Pépites 2014
10-2 Tarif de location des salles patrimoniales
10-3 Liste des créances proposées au recouvrement
10-4 Mise à jour Délégations de signature

11- Questions diverses

Intervention de Stéphane TOURTE, Directeur départemental de la Banque de France :

Point sur la situation économique et financière des entreprises

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA CCI DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Lundi 30 juin 2014
ORDRE DU JOUR

Allocution de François PELISSIER, Président de la CCI de Meurthe-et-Moselle

1- Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 24 mars 2014

2- Election d'un nouveau membre du Bureau en remplacement de Sylvie Petiot

3- Remplacement d'un poste vacant de Vice-Président(e)

4- Remplacement du poste vacant de Trésorier(e)-adjoint(e)

5- Désignation du Président (e) de la commission Formation et Emploi en remplacement de Sylvie Petiot

6- Commission des Marchés : désignation d'un membre suppléant en remplacement de Sylvie Petiot

7- Désignation d'un membre associé

8- Examen du Budget Exécuté et des comptes annuels 2013 de la CCI
8-1 Examen du Budget Exécuté et des comptes annuels 2013 de la CCI
8-2 Examen des comptes annuels 2013 du Centre de Formation des Apprentis
8-3 Examen des comptes annuels 2013 du Centre de Formation des Apprentis Régional Adapté de Lorraine

9- Taxe d'apprentissage 2014 sur les salaires 2013 : compte rendu de la collecte régionale

10- Demandes de désignations
10-1 Création du réseau des élus référents Parité dans les CCI : désignation de 2 élus référents territoriaux (1 femme, 1 homme)
10-2 FIRMNET : annulation de la désignation de Jean-François Roche
10-3 Plan de protection de l'Atmosphère de l'agglomération de Nancy : désignation d'un représentant et d'un suppléant au comité de suivi
10-4 Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux : désignation d'un représentant à la commission consultative (en remplacement de Dominique Valck)
10-5 Plan de prévention et de gestion des déchets de chantiers du bâtiment et des travaux publics : désignation d'un représentant et d'un suppléant à la commission ;consultative d'élaboration et de suivi
10-6 Lorraine Active : désignation d'un représentant et d'un suppléant au comité d'engagement TPE pour les petites entreprises
10-7 Initiative Grand Nancy : désignation d'un membre titulaire au Comité d'agrément (en remplacement d'Isabelle Ancel)
10-8 Comité local des usagers professionnels : désignation d'un représentant (en remplacement de Jacques Bachmann) et d'un suppléant
10-9 Société Immobilière Lorraine Entreprises : désignation d'un représentant de la CCIT de Meurthe-et-Moselle
10-10 Nancy Tourisme et Evénements : désignation d'un représentant de la CCI
10-11 Comité de pilotage Etude numérique en Lorraine : désignation de 2 membres
10-12 CERELOR : renouvellement du mandat administrateur consulaire
10-13 Mission locale du Bassin de Longwy : désignation de 2 représentants au Conseil d'Administration (collège des employeurs et collège des organismes de formation)
10-14 Mission locale du Lunévillois : désignation d'un représentant au Conseil d'Administration (3ème collège)
10-15 Conseil de l'IUT Charlemagne : désignation d'un membre titulaire (en remplacement de Sylvie Petiot)
10-16 Pacte pour l'insertion en Meurthe-et-Moselle : désignation d'un représentant au comité de pilotage (en remplacement de Sylvie Petiot)
10-17 Conseil consultatif permanent pour l'insertion du Conseil Général : désignation d'un membre titulaire (en remplacement de Sylvie Petiot)
10-18 Association pour le développement des grandes écoles de commerce et de management : désignation d'un membre suppléant (en remplacement de Sylvie Petiot)

11- Demandes de subventions
11-1 Tribunal de Commerce de Nancy : demande de subvention 2014 pour le fonds de concours et l'association des Juges, juges honoraires et anciens juges du tribunal
11-2 Tribunal de Commerce de Briey : demande de subvention 2014 pour le fonds de concours et l'association des magistrats du tribunal
11-3 Creativ'Est : demande de subvention

12- Appels à cotisations
12-1 CCI-Entreprendre : cotisation 2014 (renouvellement)
12-2 Promotech : adhésion 2013-2014 (renouvellement)
12-3 Nancy Tourisme et Evénements : adhésion 2014 (anciennement Nancy Tourisme)
12-4 Association Les Entreprises entre Meurthe et Canal (Rives de Meurthe) : cotisation 2014
12-5 Club Affaires Stanislas : cotisation 2013-2014
12-6 Communication et Relations Publiques en Lorraine : cotisation 2014

13- Marchés publics
13-1 Attribution des marchés
13-1-1 MAPA 02-14 Prestations de Traiteur pour le Forum économique "Economic Ideas 2014"
13-1-2 AO 03-14 Appel d'offre public relatif à l'actualisation et l'analyse de bases de données concernant le comportement d’achat en Lorraine et dans l’espace transfrontalier et leur intégration dans une application dédiée
13-2 Marchés passés en 2013

14- Avis de la CCI 54 sur les documents d'urbanisme
14-1 Plans Locaux d'Urbanisme
14-1-1 PLU Nomeny
14-1-2 PLU Blénod-les-Pont-à-Mousson
14-1-3 PLU Blainville-sur-l'eau
14-1-4 PLU Hagéville
14-1-5 PLU Saint-Julien-les-Gorze
14-1-6 PLU Dampvitoux
14-2 SCoT Nord 54 : projet d'avis consultatif de la CCI

15- AGIP Economic Ideas : Convention de trésorerie et versement d'une avance de trésorerie

16- Transformation de l'avance de trésorerie à la SASU Grand Nancy Aéropôle de 400 K€ en prêt à long terme

17- Questions diverses
17-1 Désignation du commissaire aux comptes de la CCIT de Meurthe-et-Moselle et de son suppléant pour l'exercice comptable 2014-2019
17-2 Nomination des Commissaires aux comptes titulaires et suppléants pour la SASU SE3M
17-3 Nomination des Commissaires aux comptes titulaires et suppléants pour la SASU Racine
17-4 Fonds de roulement
17-5 Emprunts et cautions
17-6 Remboursement d'emprunts anticipés
17-6-1 Remboursement par anticipation des 2 emprunts relatifs au bâtiment dédié à la formation et situé Boulevard d'Austrasie en date du 30 juin 2014
17-6-2 Remboursement par anticipation de l'emprunt correspondant aux travaux de la rue Stanislas
17-7 Syndicats mixtes
17-8 Organigramme CCI de Meurthe-et-Moselle

Présentation du Panorama économique et financier de la Meurthe-et-Moselle 2008/2013 en partenariat avec la Banque de France

Assemblée générale du 24 novembre 2014

1- Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 30 juin 2014

2-Ajustement des parts contributives

3- Perspectives d'évolution de la ressource fiscale des CCI pour 2015-2016-2017

4- Nouveau schéma d'affectation de la masse salariale entre CCIR et CCIT en 2015

5- Délégations de compétences et signatures en matière de Ressources Humaines

6- Régionalisation de la chaîne d'appui à la Création Reprise Transmission d'entreprise

7- Examen du Budget Rectificatif 2014

8- Approbation du Schéma directeur de la CCI de Région Lorraine

9- Syndicat Mixte pour le Développement Industriel de la Région de Longwy : approbation du protocole relatif aux retraits du Conseil Général et de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Syndicat mixte industriel

10- SASU RACINE : versement d'une avance en compte courant d'associés de 200 000 €

11- ADER : demande de souscription à l'augmentation du capital

12- SEBL : demande de souscription à l'augmentation du capital

13- SOLOREM : demande de souscription à l'augmentation du capital

14- Demandes de désignations
14-1 Commission de prévention des conflits d'intérêts
14-1-1 Election d'un membre en remplacement de Sylvie Petiot
14-1-2 Election du (de la) Président (e) de la commission
14-2 Solorem : reconduction du mandat d'administrateur
14-3 Commission d'assimilation : proposition d'une ou plusieurs candidatures
14-4 Commission Départementale de Conciliation (en matière de baux d'immeubles ou de locaux à usage commercial, industriel ou artisanal) :
renouvellement des membres
14-5 Commission départementale de Conciliation (litiges relatifs aux insuffisances de prix ou d'estimation d'immeubles et de fonds de commerce) : renouvellement des membres
14-6 Mission locale de Briey : régularisation de désignation au Conseil d'Administration
14-7 Plateformes d'Initiatives Locales : modification de désignations de membres titulaires et/ou de membres suppléants (Initiative Bassins-Briey-Orne, Initiative Pays-Haut, Initiative Terres de Lorraine)
14-8 Conseil de Développement durable du Grand Nancy : proposition de candidature
14-9 Conseil de la Faculté des Sciences et Technologies de l'Université de Lorraine : renouvellement des 2 représentants de la CCI
14-10 GECCILOR : désignation d'un représentant en remplacement de Sylvie PETIOT
14-11 Commission départementale des impôts directs et taxes sur le chiffre d'affaires : désignation des membres titulaires et suppléants pour les 3 formations pour 2015
14-12 Dispositif Ambassadeurs des marchés publics : demande de désignation
14-13 Commission départementale de vidéosurveillance : renouvellement des membres

15- Appels à cotisations
15-1 Aduan : cotisation 2014 (renouvellement)
15-2 Conseil de Pays Val de Lorraine : cotisation 2014 (renouvellement
15-3 Initiative Val de Lorraine : cotisation 2014 (renouvellement)
15-4 Initiative Bassins Briey-Orne : cotisation 2014 (renouvellement)
15-5 Initiative Grand Nancy : cotisation 2014 (renouvellement)
15-6 Initiative Pays-Haut : cotisation 2014 (renouvellement)
15-7 Seine-Moselle-Rhône : cotisation 2014 (renouvellement)
15-8 Consortium international pour le développement des voies navigables : cotisation 2014 (renouvellement)
15-9 PME Finance : cotisation 2014 (renouvellement)
15-10 Initiative en Pays Lunévillois : cotisation 2014 (renouvellement)

16- Demandes de subventions
16-1 Les Vitrines de Nancy : demande de subvention 2014

17- Point sur les marchés publics
17-1 Attribution de marchés publics
17-1-1 Marché AO 03-14 Prestations d'actualisation et d'étude de base de données concernant le comportement d'achat des ménages en Lorraine et dans l'espace transfrontalier et leur intégration dans une application dédiée
17-2 Marchés à lancer

18- Avis de la CCI de Meurthe-et-Moselle sur les documents d'urbanisme
18-1- Avis de la CCI de Meurthe-et-Moselle sur les projets arrêtés de Plans Locaux d'Urbanisme
18-1 PLU Chenevières
18-2 PLU de Pierrepont
18-3 PLU de Briey
18-4 PLU de Landremont
18-5 PLU de Sainte-Geneviève
18-6 PLU de Dieulouard
18-2 SCoT Nord 54 : projet d'avis consultatif de la CCI

19- Point sur l'organisation du Toulois

20- Informations diverses
20-1 Evénementiels 2015
20-2 Mise à jour Délégations de signature

21- Présentation CCI MAP

Intervention de Luc VILAIN, Sous-Préfet en charge des Affaires Économiques

Assemblée Générale du 30 janvier 2015

Allocution de François PELISSIER, Président de la CCI de Meurthe-et-Moselle

1- Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 24 novembre 2014 et du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 16 décembre 2014 (consultation électronique)

2- Seconde répartition des parts contributives

3- Examen du Budget Primitif 2015

4- Demandes de désignations
4-1 Désignation de représentants de la CCI aux Commissions électorales consulaires
4-2 Conseil de la Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion de Nancy : désignation d'un représentant
4-3 Initiative en Pays lunévillois : désignation d'un membre titulaire au comité d'agrément (en remplacement d'Anne-Laure Jeandel)
4-4 Initiative Grand Nancy : désignation d'un membre titulaire au comité d'agrément (en remplacement de Nathalie Szyller)
4-5 Lorraine Active : désignation d'un membre titulaire au Comité d'engagement TPE (en remplacement de Nathalie Szyller)
4-6 Commission consultative du Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux : désignation d'un représentant titulaire (en remplacement de Clemmie Fernandez-Muniz)
4-7 Commission consultative d'élaboration et de suivi du Plan de prévention et de gestion des déchets de chantiers du bâtiment et des travaux publics : désignation d'un suppléant (en remplacement de Clemmie Fernandez-Muniz)

5- Appels à cotisations
5-1 APROFIN : demande de cotisation 2014/2015

6- Demande de subvention
6-1 MEDEF : demande de subvention 2014
6-2 CGPME : demande de subvention 2014

7- Avis de la CCI de Meurthe-et-Moselle sur les documents d'urbanisme
7-1- Avis de la CCI de Meurthe-et-Moselle sur les projets arrêtés de Plans Locaux d'Urbanisme
7-1-1 PLU commune d'Ecrouves
7-1-2 PLU commune de Lemainville
7-2 Avis de la CCI sur le projet d'Aire de mise en valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Pont-à-Mousson

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

     DE LA CCI DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Lundi 29 juin 2015 

ORDRE DU JOUR

Allocution de François PELISSIER, Président de la CCI de Meurthe-et-Moselle

1- Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale du 30 janvier 2015

2- Examen du Budget exécuté et des comptes annuels 2014 de la CCI

2-1 Examen du Budget exécuté et des comptes annuels 2014 de la CCI

2-2 Examen des comptes annuels 2014 du Centre de Formation des Apprentis

2-3 Examen des comptes annuels 2014 du Centre de Formation des Apprentis Régional Adapté de Lorraine

3- Taxe d’apprentissage 2015 sur les salaires 2014 : compte rendu de la collecte régionale

4- SASU SE3M : augmentation de capital

5- Etat d’avancement de la réforme consulaire et du financement du réseau (Amendements)

6- Point d’étape sur l’organisation régionale et territoriale (organigrammes CCI Lorraine, territoriaux, filiales régionales)

7- Motion pour l’établissement public unique régional

8- Lancement du Débat d’Orientation Budgétaire à la CCI Lorraine

9- Demandes de désignations  

9-1 Commission des impôts directs et taxes sur le chiffre d’affaires : désignation d’un 2^ème suppléant  

9-2 Conseil de développement de l’Agglomération de Longwy : demande de désignations pour le 1^er collège "Activités économiques et sociales et le 2^ème collège "Enseignement et Formation" 

9-3 GECCILOR : désignation d’un membre au Conseil d’Administration en remplacement de Raymond FRENOT

9-4 Maison de l’Entreprise, de l’Emploi et de la Formation en pays Terres de Lorraine : désignation d’un membre au Conseil d’Administration en remplacement de Raymond FRENOT

9-5 ADSN (Agence de Développement du Sud Nancéien) : désignation d’un membre suppléant au Conseil d’Administration en remplacement de Raymond FRENOT

9-6 Conseil de Développement du Pays Terres de Lorraine : désignation d’un membre suppléant en remplacement de Raymond FRENOT

9-7 Mission locale Terres de Lorraine : désignation d’un membre suppléant en remplacement de Raymond FRENOT

9-8 Syndicat Mixte pour la réalisation de Zones industrielles en Meurthe-et-Moselle : désignation d’un membre suppléant en remplacement de Raymond FRENOT

9-9 ADER Investissements : désignation d’un suppléant 5 en remplacement de Philippe FRANÇOIS-STEININGER

9-10 Ambassadeurs des marchés publics (dispositif) : désignation d’un suppléant en remplacement de Philippe FRANÇOIS-STEININGER

9-11 CODERST : désignation d’un suppléant en remplacement de Philippe FRANÇOIS-STEININGER

9-12 Comité local des usagers professionnels de Meurthe-et-Moselle : désignation d’un suppléant en remplacement de Philippe FRANÇOIS-STEININGER

9-13 Fondation de l’Industrie à l’ENSEM :désignation d’un membre titulaire en remplacement de Philippe FRANÇOIS-STEININGER

9-14 PROMOTECH :  désignation d’un membre suppléant en remplacement de Philippe FRANÇOIS-STEININGER

10- Demandes de subventions

10-1 Tribunal de Commerce de Nancy : demande de subvention 2015 pour le Fonds de Concours et l’Association des Juges consulaires   10-2 Tribunal de Commerce de Briey : demande de subvention 2015 pour le Fonds de Concours et l’Association des Magistrats

11- Avis de la CCI de Meurthe-et-Moselle sur les documents d'urbanisme

11-1- Avis de la CCI de Meurthe-et-Moselle sur les projets arrêtés de Plans Locaux   d'Urbanisme 

11-1-1 PLU de Bertrichamps

11-1-2 PLU de Favières

11-1-3 PLU de Liverdun

11-1-4 PLU de Seichamps

11-1-5 PLU d’Arnaville

11-1-6 PLU  de Nomeny

11-1-7 PLU de Dieulouard

11-1-8 PLU de Longlaville     

11-2 Projets de mise à jour des SDAGES (Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux) et des PGRI (Plans de Gestion des Risques Inondation) Rhin et Meuse

12- Marchés publics

12-1 Liste des marchés passés en 2014 

13- Informations diverses

13-1 Mise à jour Délégations de signature

13-2 Point sur le forum Ecorevolutions (anciennement Economic Ideas) du 26 juin 2015 au Centre Prouvé

13-3 Point sur les Rencontres des Territoires

Assemblée générale du 21 mars 2011

En ce début de mandature, la Chambre de Commerce change et s'ouvre à son environnement. Une vingtaine de représentants des corps constitués économiques ont assisté ainsi aux travaux de l'Assemblée.

Le Président François PÉLISSIER, les Membres Titulaires et Associés de la CCIT ont débattu notamment des points suivants :

• Nomination d'un Directeur Général
• Recrutement d'un Secrétaire Général
• Recrutement d'un Directeur de l'information économique et des Réseaux
• Désignation des membres associés
• Commission de prévention des risques de conflits d'intérêts : désignation des membres
• Port de Frouard : report de la date de la fin de la concession du 14 mars 2018 au 31 décembre 2018.
• Mandats extérieurs : propositions de désignations
• Répartition des membres élus à la CCIR de Lorraine au sein des différentes instances et commissions de la CCIR de Lorraine
• Appels d'offres à lancer
• Demandes de subventions

Assemblée générale du 6 juin 2011

L'Assemblée Générale qui s'est tenue lundi 6 juin 2011 à 18h portait essentiellement sur des aspects budgétaires.

Parmi les points marquants débattus par les membres titulaires, on notera :

Budget rectificatif 2011

Un budget en augmentation de 2,6% à 27, 2 millions d'euros en phase avec le processus de la RGPP
Diminution de 2,4% de la TACET correspondant à une baisse de 4% de la TACVAE
Réalisation du projet immobilier de Longwy pour un montant de 900 K€

Aéroport de Nancy-Essey

La CCI souhaite se repositionner comme un acteur majeur au service du redéploiement économique des zones aéroportuaires.

Vitrines de Nancy

Renouvellement de la convention de partenariat avec les Vitrines de Nancy sur le développement du commerce à Nancy.

Angels Santé

Signature le 9 juin d'une convention de partenariat entre la CCIT de Meurthe-et-Moselle et l'association de business "Angels Santé". Création d'une délégation "Nancy-Lorraine" à la CCI.

Pays-Haut

La CCI fait l'acquisition à Longwy d'un bâtiment pour y regrouper l'ensemble de ses services et y développer un espace interconsulaire et un espace réseaux d'entreprises.
Un investissement de 750 000 euros.

CIBC

Le centre de bilans du Groupe CCI Formation 54 rejoint la fédération nationale des CIBC et participe à la création d'une association régionale des CIBC.

ORDRE DU JOUR

Allocution de François PELISSIER, Président de la CCIT de Meurthe-et-Moselle

1- Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 21 mars 2011 (Compte-rendu - Indicateurs de performance de la CCIT- liste des mandats extérieurs)

2- Aéroport de Nancy-Essey

3- Commission des marchés : désignation de 3 membres titulaires et de 3 membres suppléants

4- Demandes de subventions

5- Appel à cotisation 2011

6- Examen du budget exécuté et des comptes annuels 2010 de la CCI (Synthèse et commentaires)

7- Examen du Budget Rectificatif 2011 de la CCIT (Synthèse et commentaires)

8- Règlement Intérieur

9- Demandes de désignations

10- Renouvellement de convention de partenariat avec les Vitrines de Nancy sur le

développement du commerce à Nancy (Point sur le commerce nanceien - Convention de partenariat)

11- Signature d'un contrat de partenariat entre la CCIT de Meurthe-et-Moselle et l'association

de business angels « Angels Santé »

12- Dossier Reconquête 2013 (bilan des premières études)

13- Informations diverses

Assemblée générale du 26 septembre 2011

L'assemblée, suspendue le temps d'accueillir le Président du Conseil général Michel Dinet et de signer une convention-cadre entre les deux institutions, portait principalement sur les points suivants :

Allocution de François PELISSIER, Président de la CCIT de Meurthe-et-Moselle
Carnet (Félicitations à Gilles SCHAFF, nommé au grade de chevalier dans l'ordre de la Légion d'Honneur)

1- Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 6 juin 2011 et de l'Assemblée Générale du 4 juillet 2011 (consultation par voie électronique) - Compte-rendu du 6 juin (annexes)- Compte-rendu du 4 juillet (annexes)

2- Modifications du règlement intérieur de la CCIT de Meurthe-et-Moselle

3- Proposition de suppression du poste de secrétaire-adjoint du Bureau et proposition de nomination d'un Vice-Président supplémentaire

4- Proposition de création de la Commission Infrastructures et Réseaux d'entreprises

5- Lancement d'un Appel d'Offres « Acquisition d'une plate-forme de Gestion Électronique de Documents »

6- Appel à cotisations (fiche d'appel à cotisation)

7- Désignations
7-1 Mandat CCI de Région Lorraine : désignation d'un membre suppléant pour ICN Business School
7-2 Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (formation spécialisée « publicité ») : désignation d'un membre suppléant
7-3 Conseil de développement du Pays du Lunévillois : désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant
7-4 CERELOR : désignation d'un membre titulaire élu au Conseil d'Administration (en remplacement de Jean-François Roche)
7-5 CAUE ( Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) : désignation d'un représentant
7-6 Commission de prévention des risques de conflits d'intérêt : désignation d'une personne qualifiée
7-7 Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux : désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant
7-8 Centres Institutionnels de Bilans de Compétences : désignation d'un représentant de la CCIT au sein de l'association régionale des CIBC
7-9 PROVOIDEAU : désignation d'un membre titulaire
7-10 Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées : désignation d'un membre titulaire
7-11 VNF : désignation d'un membre titulaire

8- Attribution du marché AO 02 11 Accord cadre informatique pédagogique

9- Propositions de convention
9-1 Proposition de convention avec le Conseil Général de Meurthe-et-Moselle
9-2 Proposition de convention avec la CUGN
9-3 Proposition de convention avec le MEDEF
9-4 Proposition de convention avec la CGPME

10- Taxe d'apprentissage 2011 sur les salaires 2010 : compte rendu de la collecte

11- Projet de cession à l'Université des locaux du Pôle de Gestion mis gracieusement à la disposition de l'ICN

12- Reconquête : point sur le marché de maîtrise d'oeuvre lancé en juillet 2011

13- Point d'information sur les Tribunaux de Commerce de Nancy et de Briey

14- Point d'information sur la création d'un CFA d'Aide à la personne

15- Point d'information sur les faits marquants par les Présidents de Commission

16- Informations diverses

Signature d'une convention-cadre Conseil Général de Meurthe-et-Moselle / CCI54

A l'occasion de leurs assemblées générales respectives, Michel Dinet et François Pélissier ont entériné leur collaboration en matière de développement économique pour les quatre prochaines années.

Le travail accompli depuis plusieurs années entre le Conseil Général et la CCI de Meurthe-et-Moselle a permis d'établir un rapport de confiance et une collaboration étroite sur le développement des projets économiques locaux. Aujourd'hui, les deux institutions ont estimé d'une seule voix nécessaire et pertinent de formaliser et développer cette coopération.

François PÉLISSIER, Président de la CCI de Meurthe-et-Moselle et Michel DINET, Président du Conseil Général de Meurthe-et-Moselle se sont ainsi présentés devant l'Assemblée amie pour expliquer et valoriser cette entente.

Principaux extraits de la convention 2011-2014

PRÉAMBULE

En tant qu'organisme représentant le monde économique, la CCI 54 s'associe largement aux travaux de réflexion liés au développement économique du département.
Le travail accompli depuis plusieurs années entre le Conseil Général et la CCI 54 a permis d'établir un rapport de confiance et une collaboration étroite sur le développement des projets économiques locaux.
Le Conseil Général et la CCI 54 jugent aujourd'hui nécessaire et pertinent de formaliser et pérenniser leur collaboration à travers la signature d'une convention cadre triennale.

ARTICLE 1 –  OBJET

Dans le prolongement des chartes de partenariat conclues depuis 1999, la présente convention a pour objet de définir, pour les années 2011 à 2014, les actions conduites en partenariat entre la CCI 54 et le Département, les modalités de coopération, de rapprochement des initiatives, mais aussi la création de nouvelles conditions favorables au développement économique du territoire et l’insertion d’allocataires du RSA afin de renforcer et développer le tissu économique local.
A cette fin, les partenaires s'entendent à instaurer, au sein d'une gouvernance partagée, une co-maîtrise d'ouvrage sur les enjeux et les actions économiques à engager.
Ceux-ci sont donc prêts à mutualiser des ressources et des moyens, à coordonner des actions et à créer des synergies, et à agir de façon durable en partenariat étroit.
La présente convention sera le cadre de conventions bipartites opérationnelles entre la CCI 54 et l’ADT et entre la CCI 54 et le Capemm, notamment sur le lien aux territoires sur lequel le département a missionné ces structures.

ARTICLE 2 – OBJECTIFS

S'agissant du développement économique, les partenaires se sont fixés les orientations suivantes :

- Coordonner les politiques des grands enjeux : définition des orientations stratégiques sur les enjeux économiques et territoriaux au sein du comité de coordination des politiques économiques,
- Développer une approche territoriale : mise en cohérence des potentialités du territoire par rapport aux enjeux locaux, départementaux et régionaux,
- Consolider le tissu économique existant : en favorisant les synergies et les complémentarités au sein des principales filières sur des axes de développement identifiés, en favorisant le rapprochement avec les acteurs économiques et les collectivités territoriales,
- Développer une politique diversifiée d'accueil des entreprises et de nouvelles activités par la prospection et la mobilisation des investisseurs, par la création d'une identité et renforcement de l'attractivité du territoire, par l'offre de terrains, l'offre de locaux et ou capacité à répondre rapidement, au sein d'un comité  « Développement Économique»,

ARTICLE 3 – METHODOLOGIE

Mise en place d'un Comité de coordination des politiques économiques.
Création de quatre Comités opérationnels territoriaux  :
Comité «Insertion – Compétences - Emploi »
Comité « Développement Économique »
Comité « Ateliers territoires ».

Assemblée générale du 28 novembre 2011

Après l'allocution de François PELISSIER, Président de la CCI de Meurthe-et-Moselle en présence de Monsieur le Préfet de Meurthe-et-Moselle, l'Assemblée générale a abordé les points suivants :

1- Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 26 septembre 2011

2- Examen du Budget Primitif 2012

3- Plate-forme multimodale : signature des annexes au contrat de plan Etat-Région 2014-2020

4- Demande de désignations

5- Demande de subventions

6- Demande de cotisations

7- Présentation du plan de développement CCI O² Bilan

8- Lancement de programmes

8-1 Interreg CCI O2 Bilan

8-2 Mutaproduits

9- Appel d'offres

9-1 Préparation d'un appel d'offres : assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet Conquête « Bâtiment »

9-2 Lancement d'un appel d'offres : conception, rédaction, réalisation du magazine de la CCI de Meurthe-et-Moselle

9-3 Lancement d'un appel d'offres : conception, réalisation de supports audiovisuels et diffusion de ces supports sur une chaîne de télévision régionale

10- Plan d'actions opérationnelles

Clôture des travaux par M. Raphaël BARTOLT, Préfet de Meurthe-et-Moselle 

Assemblée générale du 19 décembre 2011

Lundi 19 décembre 2011 à 18 h, les points suivants ont été soumis à l'assemblée :

1 - Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 28 novembre 2011 (compte-rendu et annexes)

2 - Présentation du projet retenu par le jury de concours pour la rénovation des bâtiments

3- Demandes de désignations
3-1 Conférence territoriale de Briey : désignation d'un représentant
3-2 Comité de pilotage du Pacte pour l'insertion en Meurthe-et-Moselle : désignation
d'un représentant

4- Financement du fonctionnement de l'E2C Lorraine en 2012 : demande de subvention à
instruire auprès du Conseil Régional de Lorraine et du Fonds Social Européen

5- Appels à cotisations (fiche d'appel à cotisation)
5-1 Consortium pour le développement des voies navigables de l'Est et du Sud-Est
5-2 Val de Lorraine Initiatives

6- Point d'information sur la réponse à la DSP de l'aéroport de Nancy-Essey

7- Création de la SASU Grand Nancy Aéropôle

8- Point d'information sur la possibilité d'ouvrir la CCI sur réservation le samedi

La séance s'est conclue par une intervention de Stéphane TOURTE, Directeur départemental de la Banque de France.

Assemblée générale du 26 mars 2012

Lundi 26 mars 2012 à 19 h, les points suivants ont été soumis à l'assemblée :

Allocution de François PELISSIER, Président de la CCI de Meurthe-et-Moselle

1- Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 19 décembre 2011

2- Demandes de désignations
2-1 HOMEGAL : désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant
2-2 Conseil Départemental Santé et protection Animale (CDSPA) : désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant
2-3 Ville de Toul – Commission d'indemnisation amiable : désignation d'un membre titulaire
2-4 CODERST : désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant

3- Demandes de subventions
3-1 Négociales : demande de subvention 2012
3-2 Tribunaux de Commerce de Nancy et de Briey : demandes de subventions pour le Fonds de Concours des Tribunaux de Commerce et pour les associations des juges

4- Appels à cotisations
4-1 APROFIN : appel à cotisation exercice 2011/2012
4-2 Homegal : appel à cotisation 2011
4-3 Abbaye des Prémontrés : cotisation 2012
4-4 CEFAC : réexamen de la demande de cotisation 2011
4-5 Meurthe-et-Moselle Tourisme ADT : cotisation 2011

5- Lancement d'appel d'offres
5-1 Marché séparé de services assurances pour les besoins de la CCI

6- Conventions de partenariat avec le Réseau des CCI du Massif des Vosges : demande de participation financière pour l'animation du Massif des Vosges

7- Financement de la SASU Aéropôle du Grand Nancy

8- Intervention de la CCI en « Haut de Bilan »

9- Syndicat Mixte pour le développement industriel de la région de Briey
9-1 Retrait de la CCI de Meurthe-et-Moselle
9-2 Réponse de Michel Dinet, Président du Conseil Général de Meurthe-et-Moselle à la demande de Guy Vattier, Président du Syndicat mixte pour le développement industriel de la région de Briey (en date du 2 février 2012) concernant la participation financière du Conseil Général pour 2012

10- Point d'information sur le programme Conquête 2013

11- Plan de Communication et Groupe de travail Communication

Assemblée générale du 25 juin 2012

Lundi 25 juin, l'AG de la CCI s'est déroulée sur les terres de Grand Nancy Aéropole dont la CCI assure la concession pour ces 25 prochaines années. En présence du Préfet de Meurthe-et-Moselle, les élus présents ont notamment examiné le budget exécuté et les comptes annuels 2011 et la création d'une Société Civile de Participation pour la confortation du haut de bilan des PME-PMI.

En préambule le Président a félicité au nom de l'Assemblée Sylvie Petiot et Gilles Schaaf pour leur nomination respective à la tête de la Fédération Française du Bâtiment Lorraine et de l'Union des Industries Chimiques Est.

A l'attention du Directeur Général, il a souligné la forte mobilisation des services et estimé que la CCI atteignait sa vitesse de croisière.

Une visite de l'aéroport a été ensuite menée par Olivier Simon, Directeur des Services aux Entreprises et aux Infrastructures avant que la soirée ne s'achève dans la convivialité.

L'ordre du jour
 

Allocution de François PELISSIER, Président de la CCI de Meurthe-et-Moselle

1- Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 26 mars 2012 (compte-rendu et annexes)

2- Demandes de désignations

3- Demande de subvention

4- Appels à cotisations (fiche de synthèse)

5- Attribution de marchés publics

6- Point d'information sur le programme CCI 02BILAN

7- Statuts de la Société Civile de Participation (Statuts SCP)

8- Examen du Budget Exécuté et des comptes annuels 2011 de la CCI (BE 2011)

9- Taxe d'apprentissage 2012 sur les salaires 2011 : compte rendu de la collecte

10- Point d'information sur la rénovation des locaux

12- Informations diverses

13- Questions diverses

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
DE LA CCI DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Lundi 26 novembre 2012
ORDRE DU JOUR
 

Allocution de François PELISSIER, Président de la CCI de Meurthe-et-Moselle

1- Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 25 juin 2012 (compte-rendu et annexes)

2- Examen du Budget Primitif 2013 (le budget)

3- Cession d'une partie de l'immeuble du 53 rue Stanislas à Nancy

4- Lancement d'une consultation relative à un emprunt pour le financement de la rénovation du
siège de la CCIT de Meurthe-et-Moselle

5- Modification des statuts de la Société Civile de Participation CCIT 54 à la demande du
SGAR par un courrier du 31/08/2012 (projet de statuts)

6- Création de la SASU SE3M (Société d'Exploitation Multimodale de Meurthe-et-Moselle - convention RFF - projet de statuts)
6-1 Projet de délibération
6-2 Composition du conseil de gestion

7- Demande de financements publics
7-1 Demande de financements de la CCI auprès du Conseil Régional de Lorraine, de la DIRECCTE et du FEDER concernant le programme d'actions du Pôle YES de juillet 2012 à décembre 2013

8- Désignation d'un Président d'Honneur

9- Attribution du marché AO 09-12 Location et maintenance de systèmes d'impression

10- Question diverse - Création de l'association E2C de Lorraine (statuts)

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
DE LA CCI DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Lundi 10 décembre 2012
ORDRE DU JOUR

Allocution de François PELISSIER, Président de la CCI de Meurthe-et-Moselle

1- Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 26 novembre 2012 (Compte-rendu et annexes)

2- Demandes de subvention (détail des fiches)
2-1 ICN Business School : demande de subvention 2012 (renouvellement)
2-2 MEDEF : demande de subvention 2012 (renouvellement)
2-3 CGPME : demande de subvention 2012 (renouvellement)
2-4 Eden Green Valley : demande de subvention pour action Pollutec 2012
2-5 Avenir des Entrepreneurs : demande de subvention (renouvellement)
2-6 Forum Est Horizon : demande de subvention pour l'édition 2012
2-7 Fondation NIT-Université de Lorraine : demande de don
2-8 ESIAL-TELECOM Nancy : demande d'aide financière pour le déploiement de la
nouvelle identité visuelle

3- Appels à cotisations
3-1 Communication et Relations Publiques en Lorraine (CRPL) : cotisation 2012
(renouvellement)
3-2 Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris : cotisations 2011 et 2012
3-3 Alizé Longwy : cotisation 2012 (renouvellement)
3-4 Alizé Toul-Terres de Lorraine : cotisation 2012
3-5 CERFAV : cotisation 2012 (renouvellement)
3-6 Conseil de développement du Pays du Lunévillois : cotisation 2011
3-7 Conseil de Pays du Val de Lorraine : cotisation 2012
3-8 Meurthe-et-Moselle Tourisme : cotisation 2012 (renouvellement)
3-9 ADUAN : cotisation 2012 (renouvellement)
3-10 Val de Lorraine Initiatives : cotisation 2012 (renouvellement)
3-11 Grand Nancy Initiatives : cotisation 2012 (renouvellement)
3-12 PFI BBOMI : cotisation 2012
3-13 Seine Moselle Rhône : cotisation 2012 (renouvellement)
3-14 PROVOIDEAU : cotisation et subvention 2012 (renouvellement)
3-15 Consortium international pour le développement des voies navigables : cotisation 2012 (renouvellement)
3-16 Réseau E2C France : cotisation 2012 (renouvellement)
3-17 2APH : cotisation 2012
3-18 ECOREVIA : cotisation 2012 (renouvellement)
3-19 PROMOTECH : demande de cotisation 2011-2012
3-20 Pays-Haut Initiative : demande de cotisation 2011 (renouvellement)

4- Demandes de désignations
4-1 Conseil consultatif permanent pour l'insertion du Conseil Général de Meurthe-et-Moselle : désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant
4-2 Commission Départementale Accueil Jeunes Enfants : désignation d'un membre titulaire (désignation conjointe CCI, Chambre d'Agriculture, Chambre de Métiers)
4-3 Commission consultative départementale de Sécurité et d'Accessibilité (CCDSA) : désignation d'un ou 2 membres suppléants
4-4 Commission Départementale d'Orientation Agricole de Meurthe-et-Moselle : désignation de représentants
4-5 Entreprendre en France : désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant (en remplacement de Jean-François ROCHE)
4-6 Commission départementale des risques naturels majeurs : renouvellement du mandat de Gilles SCHAFF
4-7 Sud Nancéien et Toulois Initiative : désignation d'un membre suppléant au Comité d'agrément
4-8 Val de Lorraine Initiatives : désignation d'un membre suppléant au Comité d'agrément
4-9 Initiative en Pays Lunévillois : désignation d'un membre suppléant au Comité d'agrément
4-10 Grand Nancy Initiatives : désignation d'un membre suppléant au Comité d'agrément
4-11 Pays Haut Initiative : désignation d'un membre titulaire (en remplacement de Jacques HENRION) et d'un membre suppléant au Comité d'agrément
4-12 HOMEGAL : désignation d'un membre titulaire et d'un suppléant au Comité d'agrément
4-13 PFI BBOMI : désignation de Jacques HENRION (en remplacement de Véronique MADINI) au poste de Vice-Président du Conseil d'Administration
4-14 Commission Régionale des Sanctions administratives (DREAL) : demande de modification de désignation pour la CCIRL
4-15 Collegium DEG (Droit Économie Gestion) : désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant
4-16 Territoire Val de Lorraine : désignation des élus référents
4-17 Val de Lorraine Entreprendre : proposition de désignations
4-18 Commission départementale des impôts directs et de la taxe sur le chiffre d'affaires : désignation de membres titulaires et suppléants pour les 3 formations pour 2013
4-19 Commission indemnisation Travaux ligne 2 et travaux adjacents : désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant
4-20 Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy : désignation d'une personnalité extérieure au Comité des Moyens, des Ressources et des Personnels (CMRP) et d'un membre suppléant
4-21 Comité régional de gestion de la marque Qualité Tourisme : désignation d'un membre titulaire

5- Création de nouvelles commissions : propositions de désignations (poster des élus)

6- Création du Groupement d'employeurs de Lorraine
6-1 Statuts
6-2 Désignation des représentants de la CCI de Meurthe-et-Moselle

7- Attribution de marchés publics
7-1 Attribution du marché Achats de fournitures de bureau pour l'ensemble des sites de la CCI de Meurthe-et-Moselle
7-2 Attribution du marché séparé de services assurances pour les besoins de la CCI Prestations d'Assurances MAPA 05-12
7-3 Attribution du marché MAPA 08-12 pour la restructuration des locaux du siège de la CCI 54 « Projet Conquête »

8- Information diverse
8-1 CCI de France : nouvelle identité

9- Questions diverses
9-1 Foires et Salons Internationaux de Nancy : cotisation 2012/2013
9-2 Sud Nancéen et Toulois Initiative : cotisation 2012

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
DE LA CCI DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Lundi 25 mars 2013
ORDRE DU JOUR

Allocution de François PELISSIER, Président de la CCI de Meurthe-et-Moselle

1- Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 10 décembre 2012 (compte-rendu - statuts du groupement d'employeurs - poster des élus

2- Demandes de subventions (fiches)
2-1 Concours Creativ'Est : demande de subvention pour l'édition 2013
2-2 Concours Entreprendre 2013 : demande de partenariat

3- Appels à cotisations (fiches)
3-1 Pôle de Plasturgie de l'Est : cotisation 2012
3-2 Association Achatville : cotisation 2013
3-3 Initiative en Pays Lunévillois : cotisation 2012
3-4 APROFIN : cotisation 2012/2013

4- Demandes de désignations
4-1 Jury de délivrance des diplômes funéraires : désignation de 2 membres
4-2 Commission départementale de la nature, des paysages et des sites : renouvellement du membre titulaire et du membre suppléant
4-3 Faculté du Sport/UFR STAPS : désignation d'un membre titulaire (en remplacement de Jean-Christophe KLEIN) et d'un membre suppléant (en remplacement de Richard COLIN)
4-4 Seine Moselle Rhône : désignation d'un membre suppléant (en remplacement de Jean-Marie VILADECAS)
4-5 Fondation de l'Industrie à l'ENSEM : désignation d'un représentant
4-6 PIEAN : désignation d'un membre suppléant (en remplacement de Jean-Christophe KLEIN)
4-7 Conseil consultatif permanent pour l'insertion du Conseil Général de Meurthe-et- Moselle : désignation d'un membre suppléant (en remplacement de Christine BERTRAND)

5- Appel d'offre
5-1 Lancement du marché AO 02-13 Impression de documents de communication et de papeterie

6- SASU Grand Nancy Aéropôle
6-1 Autorisation d'emprunt
6-2 Autorisation de cautionnement d'un emprunt émis par la SASU Grand Nancy Aéropôle

7- Démarrage des travaux rue Stanislas

8- Point sur "Economic Ideas"

9- Conquête 2013 - "Les manifestations"

10- Point d'information sur le lancement de CCI Emploi (note)

11- Point d'information sur les infrastructures

12- Informations diverses
12-1 Mise à jour des délégations de signature

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
DE LA CCI DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Lundi 24 juin 2013
ORDRE DU JOUR

Allocution de François PELISSIER, Président de la CCI de Meurthe-et-Moselle

1- Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 25 mars 2013 (compte-rendu - Annexes)

2- Examen du Budget Exécuté et des comptes annuels 2012 de la CCI (budget - synthese)
2-1 Examen du Budget Exécuté et des comptes annuels 2012 de la CCI
2-2 Examen des comptes annuels 2012 du Centre de Formation des Apprentis
2-3 Examen des comptes annuels 2012 du Centre de Formation des Apprentis Régional Adapté de Lorraine

3- Stratégie financière 2013

4- Taxe d'apprentissage 2013 sur les salaires 2012 : compte rendu de la collecte (chiffres-clés)

5- Demandes de désignations
5-1 Conseil Intercommunal de Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CISPD): désignation d'un membre suppléant
5-2 Commission départementale de conciliation : désignation des membres pour 2013 (concerne les litiges relatifs aux insuffisances de prix ou d'estimation d'immeubles et de fonds de commerce)
5-3 IUT Charlemagne : renouvellement du Conseil
5-4 Maison de l'Emploi du Grand Nancy : désignation d'un membre titulaire au Conseil d'Administration (en remplacement de Jean-Christophe KLEIN)
5-5 Mission locale du Grand Nancy : désignation d'un membre titulaire (en remplacement de Jean-Christophe KLEIN) et d'un membre suppléant au Conseil d'Administration
5-6 CERELOR : renouvellement du mandat d'administrateur de Marie de METZ NOBLAT pour 2013-2014
5-7 ADER Investissements : désignation des suppléants de François PELISSIER

6- Demande de subvention (fiche)
6-1 Pôle Bijou : demande de subvention 2013

7- Appels à cotisations (fiche)
7-1 AGAPE : appel à cotisation 2012 (10 000 €)
7-2 Union des Chargeurs Fluviaux de Lorraine : appel à cotisation 2013 (250 €) (renouvellement)
7-3 Cercle Economique Lorrain : appel à cotisation 2013 (80 €)
7-4 CCI-Entreprendre : appel à contribution 2013 (3 580 €) (renouvellement)
7-5 Association Rives de Meurthe : appel à cotisation (150 €) (renouvellement)
7-6 PROMOTECH : appel à cotisation 2012-2013 (60 €) (renouvellement)

8- Marchés publics
8-1 Commission des marchés / Marchés publics
8-1-1 Modification de la composition de la Commission
8-1-2 Modification du Règlement Intérieur
8-2 Attribution des marchés
8-2-1 MAPA 16-12 « Prestation de service globale » pour l'organisation d'un Forum économique Européen appelé Economic Ideas le 3 mai 2013
8-2-2 MAPA 2-13 Economic Ideas « Prestation de Traiteur »
8-3 Marchés en cours
8-3-1 MAPA 08-13 Gestion Electronique de Documents
8-3-2 MAPA 01-13 Assurance Dommages d'Ouvrage
8-3-3 MAPA Logiciel GRC
8-4 Marchés passés en 2012 (liste)

9- Points d'informations Infrastructures
9-1 Grand Nancy Aéropôle
. Nomination d'un commissaire aux comptes
. Communication du résultat d'exploitation 2012
. Remboursement de 200.000 € d'avance de trésorerie
. Remboursement des intérêts 2012 sur avance de trésorerie
. Autorisation au Président de contracter le prêt de 5 M€ de travaux lourds (Prévu dans D.S.P.)
9-2 Direction Générale de l'Aviation Civile
. Remboursement des avances faites à l'aéroport d'Essey avant 1992
9-3 Société d'Exploitation Multimodale de Meurthe et Moselle (SE3M)
. Libération du capital 50.000 €
. Libération d'une avance de trésorerie de 500.000 €
. Autorisation au Président d'acquérir le portique auprès de NAVILAND
9-4 GIGAL
. Paiement des biens de reprise par la Région Lorraine au GIGAL
. Projet de liquidation du GIGAL

10- Présentation de l'avis de la CCI 54 sur le SCoTSud 54

11- Point d'information
11-1 Conquête 2013 : prochains rendez-vous
11-2 Bilan du Forum Economic Ideas 2013 et perspectives 2014
11-3 Réorganisation services supports CCI (organigramme)

12- Questions diverses
12-1 Vente des locaux du Pôle Lorrain de Gestion à l'Université de Lorraine
12-2 Comité de pilotage chargé de l'évaluation de la manifestation Renaissance 2013 : désignation d'un représentant de la CCI
12-3 Mise à jour des délégations de signature

Intervention de Stéphane TOURTE, Directeur départemental de la Banque de France :
Point sur la situation économique et financière des entreprises.

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
DE LA CCI DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Lundi 25 novembre 2013
ORDRE DU JOUR

Allocution de François PELISSIER, Président de la CCI de Meurthe-et-Moselle

1- Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 24 juin 2013 (compte rendu - annexes)

2- Modification du Règlement intérieur de la CCI : suppression de l'article relatif aux avis donnés par la Chambre

3- Travaux du siège de la CCI
3-1 Rénovation et mise aux normes des bâtiments A et B de la rue Stanislas (coût prévisionnel)
3-2 Point sur l'avancée des travaux du siège de la CCI

4- Information sur la création de la structure de développement et management des commerces
de centre ville

5- Société immobilière régionale

6- Examen du Budget Rectificatif 2013 (le budget - la synthèse)

7- Examen du Budget Primitif 2014 (le budget - la synthèse)

8- Demandes de désignations
8-1 Commission d'attribution de l'indemnité de départ en faveur de certains commerçants et artisans : désignation d'un membre titulaire en remplacement de Claude Gillard
8-2 COLOSS (Commission locale du secteur sauvegardé de Nancy) : désignation d'un membre suppléant en remplacement de Claude Gillard
8-3 Syndicat mixte pour la réalisation de zones industrielles en Meurthe-et-Moselle : désignation d'un membre suppléant en remplacement de Gilles Roux
8-4 Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité : renouvellement de désignation (1 à 2 membres titulaires, 1 à 2 membres suppléants)
8-5 Syndicat mixte pour le développement industriel de la région de longwy : désignation d'un membre titulaire en remplacement de Bernard LABBE
8-6 CDSPA ( Conseil Départemental Santé et Protection Animale) : désignation d'un membre suppléant en remplacement d'Alain EVEN
8-7 CAUE (Conseil d'Architecture d'urbanisme et de l'Environnement de Meurthe-et-
Moselle) : désignation d'un membre titulaire en remplacement d'Alain EVEN
8-8 Comité de pilotage pour diriger et suivre la réalisation du schéma directeur du service public de chauffage urbain du Grand Nancy : désignation d'un représentant de la CCI
8-9 SASU Grand Nancy Aéropôle : nomination d'un commissaire aux comptes suppléant
8-10 Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux : désignation d'un membre titulaire en remplacement d'Alain EVEN
8-11 CODERST (Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires
et Technologiques) : désignation d'un membre suppléant en remplacement d'Alain EVEN
8-12 Observatoire du Bruit en Meurthe-et-Moselle : désignation d'un membre suppléant en remplacement d'Alain EVEN
8-13 Plateformes d'initiatives locales : désignation de membres titulaires et/ou de membres suppléants aux comités d'agrément en remplacement de Grégoire EURY (Initiative en Pays Lunévillois, Initiative Grand Nancy, Initiative Terres de Lorraine, Initiative Val de Lorraine, Initiative Bassins Briey-Orne, Initiative Pays-Haut)
8-14 CCI-Entreprendre en France : désignation d'un membre suppléant en remplacement de Grégoire EURY
8-15 Jury relatif aux diplômes funéraires : désignation d'un membre suppléant en remplacement de Grégoire EURY

9- Appels à cotisations (fiches de cotisations)
9-1 Seine-Moselle-Rhône : cotisation 2013
9-2 Initiative Val de Lorraine : cotisation 2013 (ancienne appellation : Val de Lorraine Initiatives)
9-3 Initiative Bassins de Briey-Orne » : cotisation 2013 (ancienne appellation PFI BBOMI - Bassins de Briey-Orne-Moselle Initiative)
9-4 Initiative Grand Nancy : cotisation 2013
9-5 Initiative Terres de Lorraine : cotisation 2013 (renouvellement) ancienne dénomination : plateforme Sud Nancéen et Toulois Initiative
9-6 Provoideau : cotisation et subvention 2013 (renouvellement)
9-7 PME Finance : cotisation 2013 (renouvellement)
9-8 CRPL (Communication et Relations Publiques en Lorraine) : cotisation 2013
9-9 Conseil de Pays de Val de Lorraine : cotisation 2013
9-10 ADUAN : cotisation 2013 (renouvellement)
9-11 Pôle de plasturgie de l'Est : cotisation 2013
9-12 Les Vitrines de Nancy : appel de fonds pour subvention de participation de la CCI au loyer des locaux de l'Espace Corbin (année 2013)
9-13 Crittbois : cotisation 2013

10- Demande de subvention
10-1 MEDEF : demande de subvention 2013 (renouvellement)

11- Création d'un Centre de Formation du Pôle Bijou de Baccarat

12- Point sur les marchés publics 2013
12-1 Attribution de marchés publics
12-1-1 MAPA 01-13 Assurance Dommages Ouvrage
12-1-2 AO 03-13 Impression de documents de communication et de papeterie (pour la CCI de Meurthe-et-Moselle)
12-1-3 AO 04-13 Maîtrise d'oeuvre pour la conception et réalisation d'une plateforme multimodale à Frouard
12-1-4 MAPA 05-13 Mise en oeuvre de formation à destination d'un public en insertion dans le cadre du "Dispositif d'Insertion par le Sport"
12-1-5 AO 06-13 Emprunt pour le financement de la restructuration du siège de la CCI Territoriale de Meurthe-et-Moselle
12-1-6 MAPA 07-13 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les travaux de mise en conformité sécurité incendie et accessibilité du centre de formation de Laxou
12-1-7 MAPA 08-13 Fourniture de Services de Gestion Electronique de Documents
12-1-8 MAPA 09-13 Mise en conformité sécurité incendie et accessibilité du centre de formation de Laxou
12-1-9 MAPA 10-13 Restructuration des locaux du siège de la CCI 54 « projet Conquête » rue Stanislas rue Henri Poincaré à Nancy Equipement Audiovisuel/Velum
12-1-10 AO 11-13 Restructuration des locaux du siège de la CCI 54 « projet
Conquête » rue Stanislas rue Henri Poincaré à Nancy Signalétique et Mobilier non fixe
12-1-11 MAPA 12-13 Prestations de conseil en affaires, gestion et service connexes
12-1-12 MAPA 13-13 Restructuration des locaux du siège de la CCI 54 « Projet Conquête » rue Stanislas rue Henri Poincaré à Nancy signalétique enseigne-lettrages
12-1-13 MAPA 14-13 Fourniture, intégration et maintien en conditions opérationnelles d'une solution de Gestion de Relation Clients (GRC)
12-1-14 MAPA 15-13 Prestations de services « Programme d'accompagnement des entreprises à potentiel de croissance »
12-1-15 MAPA 16-13 Fourniture de matériel informatique et de prestations associées
12-2 Lancement de marchés

13- Point sur le séminaire des élus (27 et 28 septembre 2013)

14- Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes (le rapport accompagné de
la réponse qu'il a suscitée) concernant la gestion de la CCI de Meurthe-et-Moselle à compter de l'exercice 2006 jusqu'à la période la plus récente

15- Questions diverses
15-1 Création SASU Racine (Reprise Accompagnement Création Innovation pour les Nouvelles Entreprises) : Statuts, Objet
15-2 Point sur Economic Ideas 2014 : Création d'une structure
15-3 Prestations d'actualisation et d'étude de base de données concernant le comportement d'achat des ménages en Lorraine et dans l'espace transfrontalier et leur intégration dans un progiciel dédié
15-4 SCOT Nord 54 : projet de contribution de la CCI au Document d'Aménagement Commercial (propositions de la CCI)
15-5 Avis de la CCI sur les projets arrêtés de Plans Locaux d'Urbanisme (PLU)
15-5-1 PLU de Longwy
15-5-2 PLU de Nomeny
15-5-3 PLU de Saint-Supplet
15-5-4 PLU de Mousson
15-6 Pacte Lorraine 2014-2016

Intervention de Stéphane TOURTE, Directeur départemental de la Banque de France :
Point sur la situation économique et financière des entreprises.