Assemblée générale du 24 mars 2014

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
DE LA CCI DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Lundi 24 mars 2014

ORDRE DU JOUR

Allocution de François PELISSIER, Président de la CCI de Meurthe-et-Moselle
1-Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 25 novembre 2013 et du procès
verbal de l'Assemblée Générale du 10 janvier 2014 (consultation électronique)
2-Demandes de désignations
2-1 Comité départemental du Tourisme : désignation d'un représentant titulaire et
d'un suppléant au conseil d'exploitation de la régie "Meurthe-et-Moselle Tourisme"
2-2 Commission départementale de Conciliation : désignation des membres pour
2014 (concerne les litiges relatifs aux insuffisances de prix ou d'estimation
d'immeubles et de fonds de commerce)
2-3 EPTB Meurthe-Madon : désignation d'un représentant aux comités de
pilotage des études PAPI (Meurthe, Madon)
2-4 Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux : désignation d'un
membre titulaire en remplacement de Dominique VALCK
2-5 Observatoire du Bruit en Meurthe-et-Moselle : désignation d'un membre
suppléant en remplacement de Dominique VALCK
2-6 INFFOLOR CARIF Lorraine : désignation d'un membre titulaire
(en remplacement de Jean-Christophe KLEIN) et d'un membre suppléant
(en remplacement de Marie-Odile VAUTRIN
2-7 Conseil de la Faculté de Sport/UFR STAPS : renouvellement des membres du
conseil
2-8 Ecole doctorale IAEM Lorraine : désignation d'un représentant au Conseil
3-Appels à cotisations
3-1 Initiative Pays-Haut : cotisations 2012 et 2013 (renouvellement)
3-2 Consortium international pour le développement des voies navigables :
cotisation 2013 (renouvellement)
3-3 APROFIN : cotisation 2013/2014 (renouvellement)
3-4 Initiative en Pays Lunévillois : cotisation 2013 (renouvellement)
4-Demandes de subventions
4-1 Ville d'Essey-les-Nancy : demande de subvention pour la création d'une
Epicerie Solidaire
4-2 Office de Tourisme du Pays de Longwy : demande de participation financière
à la brochure "Hébergement et restauration au Pays de Longwy 2014"
5- Point sur les Marchés publics
5-1 Attribution de marchés publics
5-1-1 MAPA 14-13 Fourniture, intégration et maintien en conditions
opérationnelles d'une solution de Gestion de Relation Clients (GRC)
5-1-2 MAPA 15-13 Prestations de services programme d'accompagnement
des entreprises à potentiel de croissance
5-1-3 MAPA 16-13 Matériel informatique et prestations associés
5-1-4 MAPA 18-13 Prestation de services globale pour l'organisation d'une
manifestation appelée Economic Ideas 2014
5-2 Lancement de marchés futurs au 1er trimestre 2014
5-2-1 MAPA pour le choix du traiteur dans le cadre de la manifestation
Economic Ideas
5-2-2 MAPA pour le renouvellement du commissaire aux comptes de la
CCI 54
5-2-3 Marché à bons de commande pour les prestations traiteurs de la
CCI 54
5-2-4 Appel d'offre ouvert : Prestations d’actualisation et d'étude de base
de données concernant le comportement d'achat des ménages en Lorraine et
dans l'espace transfrontalier et leur intégration dans une application dédiée
6- Avis de la CCI sur les documents d'urbanisme
6-1 Plans Locaux d'Urbanisme (PLU)
6-1-1 PLU d’Ochey - élaboration
6-1-2 PLU Neuves-Maisons - révision
6-1-3 PLU Faulx - modification simplifiée
6-2 Projet d'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la
commune de Lunéville
6-3 Projet de Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) sur la commune de
Sancy
7- Projet de modification des services 2014
8- Principe de paiement des formalités d'entreprises en Lorraine
9-Point sur Economic Ideas 2014
9-1 Création d'un comité stratégique Economic Ideas
9-2 Point sur Economic Ideas 2014
10- Informations diverses
10-1 Exposition Pépites 2014
10-2 Tarif de location des salles patrimoniales
10-3 Liste des créances proposées au recouvrement
10-4 Mise à jour Délégations de signature
11-Questions diverses